Prospectus pour lâobligation 144A
Prospectus.com accompagne des entreprises du monde entier dans lâĂ©mission de 144A tant pour les dettes que les fonds propres.
Quâest-ce quâune obligation ou un billet 144A ?
Lorsque des obligations ou billets sont dĂ©livrĂ©s sous la RĂšgle 144A, cela signifie que les parts de dette ne seront proposĂ©es quâĂ des investisseurs basĂ©s aux USA. Lâoffre 144A est considĂ©rĂ©e par beaucoup comme un des moyens les plus efficaces et les plus rapides de collecter des capitaux Ă lâextĂ©rieur du marchĂ© public initial. Les 144A sont un moyen de rassembler des centaines de mil-lions voire de milliards dollars en une seule offre. De grandes entreprises, comme Microsoft et Apple par exemple, choisissent dâĂ©mettre une dette 144A plutĂŽt que dâutiliser des actions ou dâaugmenter leurs capitaux. En fait, 99% des offres de 144A sont des offres de dettes, câest-Ă -dire des billets ou obligations.
La RĂšgle 144A
La rĂšgle 144A est une des rĂšgles les plus utilisĂ©es dans le monde entier pour lever des fonds, avec la Regulation S ou Reg S. La rĂšgle 144A a Ă©tĂ© adoptĂ©e conformĂ©ment Ă lâUS Securities Act de 1933, et fournit une zone sĂ©curisĂ©e pour certaines reventes privĂ©es pour une classe dâinvestisseurs appelĂ©s âQIBsâ. Les Qualified Institutional Buyers, ou QIBs, sont sont des institutions investisseuses ou des investisseurs accrĂ©ditĂ©s possĂ©dant au moins 100 millions de dollars de parts de capital. La 144A rĂ©git de nombreux aspects du marchĂ© ; elle dĂ©finit par exemple une durĂ©e minimum avant de revendre les titres acquis, ainsi que le nombre dâunitĂ©s vendues et les procĂ©dures de vente.
Marché de Placement Privé
Il existe une plĂ©thore de rĂšgles et de rĂ©gulations rĂ©gissant la RĂšgle 144A en particulier, et le marchĂ© des placements privĂ©s en gĂ©nĂ©ral, des rĂ©gulations et rĂšgles telles que la Regulation D, la RĂšgle 504 (jusquâĂ 1 million de $), la RĂšgle 505 (jusquâĂ 5 millions de $), et la RĂšgle 506 (capital illimitĂ©) ainsi que les Sections 4(a)(2), 3(b) et 3(a)(11) du Securities Act et des relativement nouvelles RĂšgles 506(b) et 506(c). Beaucoup de rĂšgles sont similaires sur certains points, mais la 144A, qui permet la revente de titres temporairement inaccessibles Ă des institutions acquĂ©reur qualifiĂ©es, est en gĂ©nĂ©-ral utilisĂ©e pour les offres importantes.
Beaucoup de ces rĂšgles, notamment la 144A, donnent accĂšs Ă diffĂ©rentes exonĂ©rations dâenregistrement, et ce en accord avec la Section 4(a)(2) du Securities Act. Pour la zone dâinvestissement hors-USA concernĂ©e par la 144A, la Regulation S (ou Reg S) est lâĂ©lĂ©ment inves-tisseur offshore (ou hors-USA). Contrairement aux offres de la Regulation D, oĂč les agents Ă©met-tent tant des obligations que des capitaux propres, les agents qui utilisent la RĂšgle 144A Ă©mettent principalement des parts de dettes. Le marchĂ© de placement privĂ© propose diffĂ©rents moyens pour faciliter la collecte de capitaux, et la 144A et la Reg D sont les deux mĂ©thodes les plus courantes. Les offres Ă©mises sous Reg D sont plus communes que celles Ă©mises sous 144A (principalement parce que le volume de capitaux est moins Ă©levĂ© que les 144A), et plus de mile milliards de dollars sont collectĂ©s chaque annĂ©e sous la Regulation D. La 144A se place Ă peine en-dessous de ce montant.
Prospectus
Pour Ă©mettre une obligation ou un billet 144A, un prospectus doit ĂȘtre rĂ©digĂ©. Le prospectus prĂ©ci-sera les termes des lâoffre tels que les intĂ©rĂȘts, les Ă©chĂ©ances, le montant collectĂ© par lâentreprise, ainsi que dâautres dĂ©tails de lâoffre. En plus du prospectus, ou Ă la place de ce dernier, un mĂ©mo-randum de placement privĂ© sera rĂ©digĂ©. Il est similaire au prospectus, et dans de nombreux cercles ils sont interchangeables.
Regulation S
La Regulation S, aussi appelĂ©e Reg S, est similaire aux offres 144A, la seule diffĂ©rence Ă©tant quâavec une Reg S, les investisseurs hors-US se voient offrir la possibilitĂ© dâinjecter du capital. Si la 144A couvre les citoyens AmĂ©ricains (elle rĂ©serve la possibilitĂ© dâinvestir aux investisseurs des USA), la Reg S couvre tout capital hors-USA. Il est commun pour des entreprises dâĂ©mettre Ă la fois des titres 144A et Reg S, et des organismes dâassurances de dettes, tels que la Depository Trust Corporation aux USA ou Euroclear et Clearstream en Europe, proposent des services de rĂš-glement et de compensation. Ce sont les organismes les plus rĂ©putĂ©s dans leur domaine.
Prospectus.com est le leader en matiÚre de documents pour les offres 144A, tant pour les capitaux propres que pour les obligations, pour les placements publics ou privés.